1. Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://ubdmusic.urbestdesign.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire du site : SARL UBD – URBESTDESIGN
- Statut juridique : SARL (Société à Responsabilité Limitée) au capital de 2 000 €
- Adresse du siège : 4 Route de la Preuille, 17290 Ciré-d’Aunis, France
- SIRET : 884 964 131 00012
- RCS : 884 964 131 R.C.S. La Rochelle
- Numéro de TVA : FR77884964131
- Directeur de la publication : Arnaud FEBVAY-DU PASSAGE
- Contact : contact@UrBestDesign.fr
2. Hébergement
Le site est hébergé par la société :
LWS (Ligne Web Services)
10, RUE PENTHIEVRE
75008 PARIS
FRANCE
Téléphone : +33 1 77 62 30 03
3. Propriété intellectuelle
SARL UBD – URBESTDESIGN est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet (code source, design, logo, icônes), à l’exception des contenus musicaux et des pochettes d’albums qui restent la propriété de leurs auteurs respectifs.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
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5. Responsabilité
SARL UBD – URBESTDESIGN s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, la société ne pourra être tenue responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour.
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